Les décisions

Comptes-rendus du Conseil Municipal

Habituellement, le Conseil Municipal est convoqué pour délibérer tous les 1er lundis du mois. Selon la nécessité, il peut être amené à siéger entre les séances. Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Lorsqu'il n'y a pas de délibérations à prendre, les conseillers municipaux peuvent se réunir dans le cadre d'une séance de "commissions réunies" pour l'étude, sans décision, de points particuliers.

Le compte-rendu des séances du conseil municipal sont mises en ligne après envoi des documents en sous-préfecture.

 

Comptes rendusFichiers
Les décisions du 9 mai 2022 Fichier PDF
Les décision du 11 avril 2022 Fichier PDF
Les décisions du 7 mars 2022 Fichier PDF
Les décisions du 7 février 2022 Fichier PDF

Archives

Les comptes-rendus par année